La Ville de Brownsburg-Chatham demande la collaboration de tous les amateurs de véhicules hors-route du territoire, afin de respecter la réglementation en vigueur et ainsi, assurer la quiétude de la population. (Règlement numéro 175-2011 adopté à la séance du conseil du 7 mars 2011)
Tout véhicule hors route doit être muni d’équipement obligatoire, lequel doit être conforme aux normes réglementaires tel que décrit à l’article 2 de la Loi sur les véhicules hors route. Toutes les dispositions pénales édictées dans la Loi sur les véhicules hors route sont applicables aux contrevenants des dispositions du règlement numéro 175-2011 concernant la circulation des véhicules hors route (motoneiges) sur divers chemins municipaux.
N’hésitez pas à visite la section “Véhicules hors route” sur le site du ministère des Transports du Québec pour des informations supplémentaires.
La Ville de Brownsburg-Chatham demande la collaboration de tous les amateurs de véhicules hors-route du territoire, afin de respecter la réglementation en vigueur et ainsi, assurer la quiétude de la population. (Règlement numéro 174-2011 adopté à la séance du conseil du 7 mars 2011)
Tout véhicule hors route doit être muni d’équipement obligatoire, lequel doit être conforme aux normes réglementaires tel que décrit à l’article 2 de la Loi sur les véhicules hors route. Toutes les dispositions pénales édictées dans la Loi sur les véhicules hors route sont applicables aux contrevenants des dispositions du règlement numéro 174-2011 concernant la circulation des véhicules hors route (VTT) sur divers chemins municipaux.
N’hésitez pas à visite la section “Véhicules hors route” sur le site du ministère des Transports du Québec pour des informations supplémentaires.
